LES CUIRS GAUTIER (GAUTSHARK)

 CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Modalités de vente et de livraison.

SITE de Vente de produits en cuir ARTISANAUX
100 % Fabrication Française
Réalisation à la demande.
Réalisation sur mesure et personnalisation.
Délais de fabrication entre une semaine à 15 jours (délais pouvant varier en fonction du volume de commande).

IMPORTANT POUR LUTTER CONTRE LA CONTRE FACON DE MA CASQUETTE GAUTSHARK

Pour contrer et lutter contre les filous qui s'approprient le travail des autres sans effort et sans aucune contrepartie légales et qui pervertiront les origines de ma création.

Pour des raisons de sécurité et de contrefaçon possible toutes les  commandes  doivent  être validées par Email (ericgautier@akeonet.com).Cela me permet de vérifier les disponibilités et les cdes spécifiques .Un retour de confirmation vous sera alors adressé personnellement.

Au moins vous serez sur d 'avoir la casquette Gautshark original sortie de mon atelier.

Merci également de me signaler toute copie pour que je puisse ainsi mettre en place la procédure adéquate.

Pour les réalisations spécifiques et sur-mesure
Etablissement d’un devis (tarif valable 1 mois à la reception de celui-ci par le client)
Validation du devis en  commande par acompte de 50%.
Délais de rétractation de 7 jours.

Produits spécifiques réalisés :
Le client est prévenu de la réalisation terminé et du coût des frais de port.
Le client envoi sont chèque de solde ou règlement Paypal.
Dés réception du chèque, envoi du colis.

Les prix des produits sont des prix hors Frais de port, hors frais de douane , hors taxes diverses de transaction internationale.

Règlement par Paypal
Produits dispo stock, règlement global + Frais de port (et autres taxes le cas échéant).
Me contacter pour définir le montant global du règlement pour les pays hors France Métropolitaine.



1 - Conclusion du contrat
Toute commande de produits implique l'adhésion sans
réserve aux présentes conditions générales de vente,
complétées ou aménagées par nos conditions
particulières,qui annulent toute clause contraire pouvant
figurer dans les conditions d'achat, bons de commande,
ou autres documents commerciaux.
2 - Prix
Les marchandises sont facturées au tarif en vigueur au
jour de la passation de la commande.
Le tarif général est annexé aux présentes conditions.
Les prix peuvent être révisés sous réserve d'une
information préalable de 30 jours.
AVIS ET COMMUNICATIONS

 

 

3 - Livraison
La livraison est effectuée soit par la remise directe du
produit à l'acquéreur, soit par avis de mise à
disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou à un
transporteur dans les locaux du vendeur ou dans tous
autres locaux désignés.
Ou remis aux services de la poste en colis recommandé.
La vérification des marchandises par l'acheteur doit être
effectuée au moment de leur prise en charge.
En cas d'avarie ou de manquant, de réclamations sur
les vices apparents ou sur la non-conformité du produit
livré, l'acheteur émettra des réserves claires et précises
qu'il notifiera dans un délai de trois jours, suivant la
date de livraison par écrit auprès du vendeur ou du
transporteur. Il appartiendra à l'acheteur de fournir toute
justification quant à la réalité des anomalies constatées.

4 - Délais de livraison
Les délais de livraison sont indiqués en fonction des
disponibilités d'approvisionnement.
Sauf cas de force majeure (guerre, émeute, incendie,
grève totale ou partielle.), en cas de retard de livraison
d'une durée supérieure à .... après la date indicative de
livraison, l'acheteur aura l'option d'annuler sa
commande, sans pouvoir prétendre à quelque
indemnité que ce soit.

5 - Retours
Tout retour de produit doit faire l'objet d'un accord
formel entre le vendeur et l'acquéreur.

6 -Garantie
Le vendeur apportera le plus grand soin à l'exécution
de la commande et à la qualité des produits. En cas de
défectuosité reconnue par le vendeur, l'obligation de ce
dernier sera limitée au remplacement ou au
remboursement des quantités défectueuses, sans autre
indemnité. Sont exclus de la garantie les défauts et
dommages résultant d'un stockage, de manutention, de
transport ou d'utilisation dans des conditions anormales
ou non conformes avec la nature, les prescriptions,
l'aptitude à l'emploi du produit.

 

 

 

 

7 – Paiement 
 Conditions particulières,
Validation de la commande  (Particuliers ou professionnels distributeurs).
50% du montant global de la facture à régler .
Règlement global peut s’effectuer à condition que le produit soit disponible en stock .
Frais de port à ajouter au montant du produit, voir douane et taxes diverses en fonction des pays du monde.(contact par email pour définir le coût global de  vente).
Particuliers
Les factures sont payables avant l’envoi du colis.
Professionnels Distributeurs
Les factures ( reste à solder) sont  payables à réception du colis.
En cas de retard de paiement, le vendeur pourra suspendre toutes les
commandes en cours. Toute somme non payée à
l'échéance figurant sur la facture entraîne de plein droit
l'application de pénalités d'un montant égal à une fois et
demie1 l'intérêt légal. Ces pénalités seront exigibles sur
simple demande du vendeur.
Aucun escompte n'est accepté pour paiement anticipé.
Les tarifs du catalogue site sont des tarifs hors frais de port , de douane et de autres taxes de transaction internationale.

8 - Clause résolutoire
En cas de défaut de paiement, quarante huit heures
après une mise en demeure restée infructueuse, la
vente sera résiliée de plein droit par le vendeur qui
pourra demander en référé la restitution des produits
sans préjudice de tous autres dommages et intérêts.
Les sommes restant dues pour d'autres livraisons
deviendront immédiatement exigibles si le vendeur
n'opte pas pour la résolution des commandes
correspondantes.

9 - Réserve de propriété
Les marchandises vendues restent la propriété du
vendeur jusqu'au complet règlement de leur prix.
Toutefois les risques afférents aux marchandises seront
transférés à l'acheteur ou au transporteur, dès la
remise physique des produits.